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Association | Bénévolat | 04/03/2021
Coup de projecteur sur les responsabilités des dirigeants !

Les résultats de la fameuse enquête sur "Les responsabilités des dirigeants bénévoles" réalisée par Le Mouvement associatif, Recherches & Solidarités et Aésio ont été dévoilés lors d’un webinaire de restitution organisé le 9 février 2021. Retour sur les principaux enseignements.



Source : Le Mouvement associatif, Recherches & Solidarités, Aésio, Les responsabilités des dirigeants bénévoles, déc. 2020 publié le 9 févr. 2021
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Association | Activité économique | 03/03/2021
Sport, culture, trêve hivernale… la crise sanitaire joue les prolongations

De nouvelles ordonnances ont été publiées afin de tenir compte de l’évolution de la situation sanitaire et de la nouvelle prorogation de l’état d’urgence sanitaire – encore en débat au moment de la publication desdits textes mais entre-temps fixé jusqu’au 1er juin 2021 (L. n°2021-160 du 15 févr. 2021, JO du 16).

Source : Ordonnance n°2021-137 du 10 février 2021, JO du 11
Ordonnance n°2021-141 du 10 février 2021, JO du 11
Ordonnance n°2021-142 du 10 février 2021, JO du 11
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Social | Personne handicapée | 03/03/2021
Du nouveau pour les entreprises adaptées

Le montant des aides versées aux entreprises adaptées (EA) est revalorisé à compter du 1er janvier 2021.


Source : Arr. du 1er janv. 2021, JO du 30, texte n°19
Arr. du 1er janv. 2021, JO du 30, texte n°20
Arr. du 1er janv. 2021, JO du 5 févr., texte n°15Arr. du 1er janv. 2021, JO du 5 févr., texte n°15
Arr. du 29 janv. 2021, JO du 6 févr., texte n°13
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> A LA UNE
Social | Personne handicapée | 02/03/2021
Accord pour l’emploi des travailleurs handicapés, mode d’emploi

Les entreprises de plus de vingt salariés sont soumises à l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés (OETH) : elles doivent compter au moins 6 % de salariés en situation de handicap au sein de leur effectif. Si elles emploient moins de travailleurs handicapés, elles doivent verser une contribution, sauf à avoir effectué certaines démarches les exonérant en tout ou partie (v. JA 2018, n°586, p. 6 et JA 2019, n°601, p. 8).


Source : Instr. DGEFP/METH/2021/11 du 7 janv. 2021 Accès libre
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Comptabilité - Finance | 02/03/2021
Comptabilité des ESSMS : suivez le guide !

Un nouveau guide pratique du Haut Conseil à la vie associative (HCVA) décrypte les règles comptables applicables aux organismes gestionnaires d’établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS). 

Source : HCVA, Guide pratique des règles comptables applicables aux organismes gérant des ESSMS, La documentation française, janv. 2021 Accès libre
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Bonnes nouvelles de l’autre économie ! par Emmanuel  Gagnerot, Directeur de l’économie sociale et solidaire au Crédit coopératif depuis 2019

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