INTÉGRITÉ DES COMPÉTITIONS SPORTIVES
Assurer le respect de l’intégrité des compétitions sportives est l’un des devoirs du mouvement sportif international et national. Il est même la veine des réglementations fédérales qui organisent la pratique sportive.
Cet ouvrage est issu du deuxième colloque juridique Comité national olympique et sportif français (CNOSF) – Centre de droit et d’économie du sport (CDES) mis en œuvre tous les deux ans en partenariat avec la revue Jurisport et en collaboration avec la Cour de cassation et le Conseil d’État tenu, le 11 juin 2013, au Palais Royal.
Il est complété par dix études techniques qui permettront aux lecteurs d’avoir une vision d’autant plus complète de l’intégrité des compétitions sportives que toutes sont précédées de précisions relatives à leurs traits essentiels et accompagnées d’indications bibliographiques.
1re edition
Parution
2014
Nombre de pages
132
Format
19 x 24 cm
Intégrité des compétitions sportives
Juris Corpus
ISBN : 978-2-24-713986-6
Publié le 24/02/2023
Sommaire
· Étude 1 – Le principe d’intégrité au défi de la finance mondiale
Partie 1 – affirmation du principe d’intégrité des compétitions sportives
· Chapitre 1 – Reconnaissance du principe d’intégrité des compétitions sportives
· Étude 2 – Identification du principe d’intégrité de la compétition sportive
· Chapitre 2 – Consécration du principe d’intégrité des compétitions sportives
· Étude 3 – Consécration par le législateur français (1)
· Étude 4 – Consécration par les « législateurs » du mouvement sportif (2)
· Étude 5 – Consécration par le juge administratif (1)
· Étude 6 – Consécration par la Cour de justice de l’Union européenne (2)
· Étude 7 – Consécration par le Tribunal arbitral du sport (3)
Partie 2 – mise en œuvre du principe d’intégrité des compétitions sportives (des illustrations)
· Chapitre 1 – Mise en œuvre du principe d’intégrité des compétitions sportives et paris sportifs
· Étude 8 – Lutte contre la manipulation des compétitions sportives en lien avec les paris (dispositif français et coopération internationale) (1)
· Étude 9 – Sport, éthique et paris sportifs (2)
· Chapitre 2 – Mise en œuvre du principe d’intégrité des compétitions sportives et lutte contre le dopage
· Étude 10 – AFLD : des atouts à maintenir et à valoriser afin d’assurer l’intégrité des compétitions sportives
· Liste des principales abréviations
· Index alphabétique et thématique
Format papier : 40
Format numérique : 30
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Auteurs
Charles Dudognon, Bernard Foucher, Édmond Honorat, Jean-Pierre Karaquillo, Alain Lacabarats