Déplacements en minibus : règles de sécurité et de prévention
Une instruction du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse vise à rappeler aux organisateurs et aux encadrants des accueils collectifs de mineurs (ACM) les règles de sécurité et les mesures de prévention à prendre pour préparer et réaliser des déplacements en minibus.
Le texte rappelle que le minibus de 9 places, conducteur compris, est une voiture particulière (ou véhicule de tourisme) qui ne nécessite pas de titre de conduite spécifique. L’instruction édicte ensuite les règles de sécurité à respecter à bord du véhicule (maintien par un système homologué de retenue pour tout passager âgé de moins de 18 ans ou adapté à la morphologie et au poids pour tout enfant de moins de 10 ans, interdiction du transport d’un enfant de moins de 10 ans sur le siège avant du véhicule, etc.).
Le ministère recommande également aux organisateurs d’ACM des mesures de prévention dans le cadre de la préparation et de la réalisation des déplacements en minibus (privilégier les transports en commun, éviter les départs de nuit, etc.). Le texte sensibilise aussi aux facteurs de risques responsables de la baisse d’attention lors de la conduite (manque de sommeil, chaleur, etc.).
Enfin, l’instruction rappelle que l’organisateur d’un ACM « pourrait être tenu pour coresponsable en cas d’accident et notamment s’il a laissé s’effectuer un trajet dans des conditions manifestement dangereuses ». En cas d’utilisation d’un minibus, un paragraphe spécifiant son utilisation devra par ailleurs être intégré au projet pédagogique du séjour.
Adrien Kras