• Guide du dirigeant d'association

Toute l'expertise et la pratique pour gérer votre petite association !

Comment mettre sur pied votre projet associatif ? Quels statuts, quels types de fonctionnement, quelles responsabilités ? Comment embaucher votre premier salarié ? Comment communiquer et faire connaître votre association ?

Le ton militant, l'humour, l'esprit pratique des auteurs contribuent à la richesse de cet ouvrage unique et indispensable pour créer et gérer votre association : droit, fiscalité, gestion, communication, etc. Il vous propose également des outils essentiels au quotidien : exemples de statuts, de lettres au préfet, au maire, à la banque, outils pratiques et ludiques pour apprécier le régime fiscal de votre association, grilles d'évaluation pour mesurer et prévenir les risques juridiques liés à son fonctionnement.

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• Associations

Référence en droit des associations, cet ouvrage à mises à jour propose une analyse des dispositions de droit commun des associations, de leur création à leur dissolution ainsi qu'une étude des associations à statut particulier

82 dossiers pour un approche exhaustive et thématique.

Dans ce classeur, vous retrouverez tous les principes qui régissent la vie d'une association ainsi que les régimes propres des fondations et des associations à statut particulier.

• Code du travail 2010

Les codes Dalloz offrent un accès direct et efficace à tous les textes législatifs et réglementaires, régulièrement mis à jour, à la jurisprudence résumée la plus pertinente et si nécessaire, à des commentaires pour mieux préciser la portée juridique des textes

Formation professionnelle, accès à l’emploi des travailleurs handicapés, aides à l’embauche, contrat de transitions professionnelle… le code du travail 2010 est une fois encore riche en nouveautés législatives et réglementaires…

Les importantes décisions consacrées à l’application de la loi du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale, à la discrimination, au harcèlement moral, de la prise d’acte ou à l’inaptitude constituent également la richesse de cette nouvelle édition du code du travail.

Cette édition, dans la lignée des précédentes, se signale par sa rigueur juridique, l’abondance de ses annotations jurisprudentielles et par son appendice présenté dans un souci de clarté et de précision.

• Code de la santé publique 2009

Les codes Dalloz offrent un accès direct et efficace à tous les textes législatifs et réglementaires, régulièrement mis à jour, à la jurisprudence résumée la plus pertinente et si nécessaire, à des commentaires pour mieux préciser la portée juridique des textes

L'édition 2009, comme les précédentes éditions, se caractérise par une intense activité normative, avec près d'un millier d'articles nouveaux ou modifiés.

Le code de la santé publique Dalloz rassemble en un seul volume :
- le code de la santé publique proprement dit, parties législative et réglementaire, désormais entièrement codifiées ;
- un vaste ensemble d'annotations bibliographiques et de résumés de jurisprudence, tant administrative que judiciaire, civile et pénale.

Le code de la santé publique Dalloz 2009 est à jour des dernières réformes et notamment des textes concernant :
- l'organisation des professions de santé ;
- l'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament ;
- la préparation du système de santé aux menaces sanitaires de grande ampleur.

• Code du handicap

A l'heure où plus de 30 000 personnes handicapées, malades ou invalides ont manifesté pour obtenir des ressources décentes et où le handicap concerne 5 à 10 % de la population française, la volonté de publier un code du handicap répond à un débat majeur de notre société

A l'instar du code des droits contre l'exclusion, ce code présente l'ensemble des droits dont peut bénéficier une personne handicapée dans tous les domaines de la vie courante : santé, emploi, famille, éducation, logement, transports, ressources, discrimination, etc.

Son objectif est de recenser, simplifier et vulgariser les procédures afin de garantir les droits et chances des personnes handicapées et de leurs familles face aux difficultés constantes et entraves à l'exercice de ces droits qu'elles rencontrent quotidiennement. Il doit permettre : d'apporter des réponses claires et rapides à toute une série de questions sur le handicap.

Sur le même mode que le code junior ou le code des droits contre l'exclusion, on trouvera des articles de lois et décrets assortis de commentaires clairs et précis issus d'une pratique régulière et d'une connaissance accrue des questions liées au handicap.

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• Code des droits contre l'exclusion

Cet ouvrage réunit les principales mesures, réliées les unes aux autres, commentées, clarifiées et souvent illustrées par des exemples

Plus d'un 1 million de personnes sont en France allocataires du RMI. 1,5 million de familles sont actuellement en situation de surendettement. Les chômeurs représentent 10 % de la population active et le taux de pauvreté, en constante augmentation, atteint 6,3% de la population française. Enfin, au cours de l'année 2005, environ 30 000 personnes ont été reçues dans des permanences d'orientation juridique.

La volonté de publier un Code des droits contre l'exclusion répond à une situation d'urgence. L'ouvrage s'inscrit également dans la mise en oeuvre du plan d'inclusion sociale et de la loi de programmation Borloo pour la cohésion sociale mais aussi dans le cadre de toute une série de mesures récentes. Il s'inscrit profondément dans les débats actuels issus des lois en cours (loi sur l'égalité des chances, projet de loi sur l'immigration...).

Ce Code des droits contre l'exclusion est construit à partir des réalités du terrain. Il propose d'une façon accessible l'ensemble des droits dont peut bénéficier une personne en situation précaire : du droit d'asile à l'allocation de soutien familial en passant par le droit à un logement décent, le maintien dans l'hebergement, le droit à l'état civil ou à la dignité.

L'ouvrage donne des réponses rapides et accessibles à toute une série de questions sur l'exclusion sociale. Sur le même mode que le Code junior, on trouvera des articles de lois, décrets ou autres textes assortis de commentaires clairs et précis issus d'une pratique régulière et d'une connaissance accrue des phénomènes d'exclusion.

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• La Convention collective nationale du sport commentée

La Convention Collective Nationale du Sport a donné lieu à une négociation entre les partenaires sociaux d'une durée exceptionnelle de 7 années

Ce texte a en définitive vu le jour le 7 juillet 2005 puis a été étendu par le Ministre de l'Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement plus d'un an après, soit le 21 novembre 2006.

Cet arrêté d'extension valide de nombreuses dispositions mais a néanmoins ôté certaines souplesses juridiques de grande importance, telles que la modulation du temps de travail, la mise à la retraite anticipée, la forfaitisation du temps de travail des entraîneurs.

Destiné aux associations et fédérations relevant du monde sportif, ainsi qu'à leurs conseils, cet ouvrage analyse point par point les dispositions du texte conventionnel étendu et apporte, au travers d'exemples concrets, des réponses pratiques aux questions que posent l'application de la convention collective du Sport.

• Les services à la personne

C'est aujourd'hui une réalité, les services à la personne sont en plein essor

Qu'il s'agisse de l'accompagnement des personnes âgées, handicapées ou des familles, ou de prestations de ménage, de repassage, de garde d'enfants à domicile..., la palette de l'offre de services se diversifie. L'évolution des modes de vie fait apparaître de nouveaux besoins auprès des particuliers en quête d'une meilleure qualité de vie.

Le plan de développement des services à la personne, élaboré par Jean-Louis Borloo, ministre de l'Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement a contribué au dynamisme de ce véritable secteur d'activité économique, qui emploie près de 1,5 million de personnes. Longtemps réservé au milieu associatif, le secteur s'ouvre aux entreprises commerciales et créé de nouvelles opportunités pour les intervenants.

Parallèlement, un cadre d'exercice profondément renouvelé s'est mis en place avec pour objectif de mieux structurer un secteur hétérogène et éclaté. Dans son approche transversale, cet ouvrage traite tous les aspects de l'activité des services à la personne :
- l'ensemble des réglementations, notamment celle issue de la loi du 26 juillet 2005 et de l'ordonnance du 1^er décembre 2005 : autorisation, agréments (simple et qualité), droit des personnes, contrats, tarification, procédure d'évaluation, classification des emplois (conventions collectives)... ;
- les différents dispositifs de financement et de solvabilisation : politique des organismes sociaux et privés, chèque emploi-service universel (CESU), exonération de charges et réduction d'impôt ;
- les éléments d'organisation et de stratégie à prendre en compte pour développer et professionnaliser ce secteur : qualification des intervenants, fonctionnement des services, approche qualité et certification, travail avec les enseignes...

Pour la première fois, un ouvrage de référence complet et synthétique parait sur les services à la personne. Il constitue un instrument de travail indispensable pour les organismes existants et pour tous ceux, nombreux, qui désirent créer une activité de services à la personne. En favorisant l'accès à des informations puisées aux meilleures sources, il permet de comprendre ce secteur dont le développement s'enracine dans une histoire qui le façonne encore profondément. Il familiarise également le lecteur à l'approche bien particulière dans laquelle s'inscrit cette activité : celle d'un travail au domicile des personnes où la relation humaine est toujours très prégnante.

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• Manager les bénévoles

Le bénévolat est au coeur d'une ambiguïté. Noble et légitime, l'action des bénévole est reconnue comme un apport indispensable aux besoins de notre société

Soumis à des responsabilités toujours plus lourdes et à une exigence accrue de professionnalisme, les bénévoles peinent à s'engager autant et aussi pertinemment qu'on le souhaiterait.

Les enjeux du bénévolat recouvrent plusieurs problématiques qu'il faut savoir comprendre pour les affronter : les raisons de l'engagement individuel, le cadre juridique e fiscal du bénévolat, l'exercice des responsabilités, le management individuel et collectif, les ressources apportées et les ressources requises. L'ouvrage mêle compréhension des enjeux, connaissance du cadre juridique et des compétences managériales nécessaires.

Comment allier aspirations des bénévoles et performance de l'association ? Pour la première fois un ouvrage propose une approche complète des questions liées au bénévolat, du cadre générique aux questions de management des ressources humaines et des compétences, en passant par la gestion financière et surtout la définition des stratégies. Fondé sur des approches transversales et des expériences de terrain, ce guide revisite le sens des différents enjeux et propose des outils et méthodes pour piloter et manager le bénévole, au quotidien et à long terme.

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• Guide de la convention collective de l'animation

Destiné aux associations et fédérations relevant du secteur de l'animation, ce guide apporte des réponses pratiques aux questions que pose quotidiennement l'application de la convention collective

Comment concilier la convention collective avec un accord d'entreprise ? Quel contrat de travail choisir ? Comment déterminer le coefficient du salarié ? Comment gérer le repos compensateur, les absences pour la maladie ou maternité ? Quel est le régime applicable aux salariés intermittents ? Comment appliquer la nouvelle durée légale du travail ?

L'auteur commente la convention collective point par point. En fin d'ouvrage, modèles de contrats de travail, lettres et autres documents vous permettent de répondre rapidement à toutes vos obligations.

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