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Droit & Fiscalité | Gestion & Finance | Social & RH | Économie & Sociologie

  • DICTIONNAIRE JURIDIQUE DU SPORT
ISBN : 978-2-24-710919-7
N° Edition : 1re
Collection : Le Juris Corpus
Parution : 2013
Nb pages : 346
Format : 19 x 24 cm
Auteur(s) : Sous la coordination de Charles Dudognon
et Jean-Pierre Karaquillo


Le Dictionnaire juridique du sport du sport propose en un ouvrage synthétique, employant les mots du langage sportif et la précision technique des juristes, une vision panoramique du droit du sport. L'ouvrage est à la fois un outil d'exploration pour les non-spécialistes et un indispensable recueil d'informations techniques pour les professionnels. 125 entrées englobant tout le droit du sport, y compris les institutions nationales et internationales définies de façon simple et pratique.


AU SOMMAIRE
...............................................

- Avant-propos
- Listes des principales abrévations

  • • Accident de la circulation
  • • Accident du travail
  • • Accord sectoriel
  • • Accueils collectifs de mineurs
  • • Affiliation
  • • Agence française de lutte contre le dopage (AFLD)
  • • Agence mondiale antidopage (AMA)
  • • Agent sportif
  • • Agrément
  • • Arbitrage juridictionnel
  • • Arbitre de jeu
  • • Artistes (sportifs)
  • • Association sportive
  • • Assurances sociales
  • • Assurances sportives
  • • Autorisation administrative
  • • Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL)
  • • Centre de formation
  • • Centre national pour le développement du sport (CNDS)
  • • Centres de ressources, d’expertise et de performance sportives(CREPS)
  • • Chambre arbitrale du sport (CAS)
  • • Charte olympique
  • • Clauses contractuelles (contrat de travail)
  • • Code de la route
  • • Code du sport
  • • Collectivités territoriales (et sport professionnel)
  • • Collectivités territoriales (politiques sportives)
  • • Comité d’organisation des Jeux Olympiques (COJO)
  • • Comité international olympique (CIO)
  • • Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
  • • Comités départementaux et régionaux (des fédérations sportives)
  • • Comités régionaux, départementaux et territoriaux olympiques et sportifs français (CROS, CDOS, CTOS)
  • • Commission d’accès aux documents administratifs (CADA)
  • • Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL)
  • • Commissions de contrôle de gestion
  • • Compétitions et manifestations sportives
  • • Conciliation
  • • Conciliation (Préalable obligatoire de)
  • • Conseil social du mouvement sportif (CoSMoS)
  • • Contrat de travail
  • • Convention collective nationale du sport (CCNS)
  • • Convention d’objectifs
  • • Convention de formation
  • • Cour de justice de l’Union européenne (jurisprudence sportive)
  • • Cour européenne des droits de l’Homme (jurisprudence)
  • • Débits de boissons
  • • Délégation
  • • Diplôme
  • • Direction départementale interministérielle chargée de la cohésion sociale (DDCS ou DDCSPP)
  • • Direction régionale de la jeunesse, des sports, et de la cohésion sociale (DRJSCS)
  • • Dirigeant sportif bénévole
  • • Discrimination
  • • Dopage
  • • Dopage animal
  • • Droits de l’Homme
  • • Écoles nationales
  • • Enseignement rémunéré du sport
  • • Entraîneurs, éducateurs sportifs
  • • Équipements sportifs
  • • Établissements d’activités physiques et sportives (EAPS)
  • • Fédération affinitaire
  • • Fédération française du sport universitaire (FFSportU)
  • • Fédération sportive internationale (FSI)
  • • Fédération sportive nationale
  • • Fonction publique (d’état et territoriale)
  • • Formation professionnelle
  • • Gouvernance du sport
  • • Homologation des contrats
  • • Image
  • • Impôts et taxes
  • • Institut national du sport, de l’expertise et de la performance (INSEP)
  • • Intercommunalité
  • • Jeux Olympiques
  • • Libertés individuelles
  • • Libre circulation
  • • Libre concurrence
  • • Licence
  • • Ligue professionnelle
  • • Marque
  • • Mécénat
  • • Mineurs
  • • Ministère chargé des Sports
  • • Mise à disposition des agents publics
  • • Mise à disposition des sportifs internationaux
  • • Nationalité
  • • Offices municipaux des sports
  • • Organisateur
  • • Ouvrage public
  • • Paris sportifs
  • • Pouvoir disciplinaire
  • • Prêt d’un sportif salarié
  • • Prévoyance
  • • Propriété intellectuelle
  • • Publicité (alcool et tabac)
  • • Réglementation sportive
  • • Responsabilité (civile et pénale)
  • • Responsabilité administrative
  • • Retransmission
  • • Sécurité des équipements sportifs
  • • Sécurité des équipements sportifs
  • • Sécurité des manifestations sportives
  • • Sélection sportive
  • • Sociétés sportives
  • • Sponsoring
  • • Sportif de haut niveau
  • • Sportif professionnel
  • • Sports de nature
  • • Sports équestres
  • • Sports mécaniques terrestres
  • • Subventions
  • • Suivi médical des sportifs
  • • Supporters [et groupement de] [sécurité]
  • • Syndicat (de salariés)
  • • Transfert
  • • Tribunal arbitral du sport (TAS)
  • • Union de clubs professionnels
  • • Union européenne
  • • Union nationale du sport scolaire (UNSS)
  • • Vie privée
...............................................

Format papier : 42 € TTC
Format numérique : 31,35 € TTC
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