• Observatoire national de l'ESS 2012
  Atlas commenté de l'économie sociale et solidaire

Un recueil unique de données économiques et statistiques pour analyser l’économie sociale et solidaire en France !

Le Conseil national des chambres régionales de l’économie sociale (CNCRES) publie un nouvel Atlas de l’économie sociale et solidaire en France. Cette deuxième édition est entièrement refondue : un commentaire inédit rédigé par les meilleurs spécialistes met en lumière et perspective les réalités statistiques de l’ESS.

Structuré en six grandes thématiques : "Démographie d’entreprise", "Acteurs", "Économie", "Territoires", "Secteurs d’activité" et "Enjeux et mutations", cet Atlas permet d’appréhender de la manière la plus pertinente ce qu’est l’ESS et de dresser le panorama de son évolution.

Alors que l’ESS paraît être l’une des alternatives à un système économique et financier en pleine crise, cet ouvrage est indispensable à tous ceux qui souhaitent connaître et comprendre l’ESS et alimenter avec perspicacité le débat.

• Sportifs et entraîneurs
  Contrats de travail dans le sport professionnel

Déjà les champions grecs ne couraient pas seulement pour les honneurs !

Aujourd’hui encore, les sportifs professionnels sont embauchés contre rémunération, le plus souvent dans le cadre d’une relation salariée.

De nombreuses difficultés pratiques en découlent : articulation du code du travail avec les conventions collectives et les réglementations sportives ; frontière entre la vie personnelle et professionnelle ; aménagement du temps de travail ; conséquence d’une blessure ; transfert d’un sportif ; rôle des juridictions arbitrales...

L’ouvrage apporte des réponses précises, pratiques et opérationnelles à chacune de ces questions. Il décrit de façon pédagogique chaque étape du contrat de travail, de sa négociation jusqu’à sa rupture. Cette description est accompagnée de manière systématique d’un commentaire juridique accessible et illustré par des exemples puisés dans l’actualité sportive.

Des exemples de clauses contractuelles sont également proposés pour éclairer un sujet complexe ou tirer les enseignements pratiques d’une jurisprudence particulière.

L’ouvrage est ainsi destiné à ceux qui sont amenés dans leur quotidien professionnel à lire, à négocier, à rédiger, à exécuter ou à interpréter des contrats de travail de sportifs.

• Droit social des associations et autres organismes sans but lucratif

Les associations et les fondations sont-elles des entreprises comme les autres ?

Entre valeur d’engagement et nécessaire professionnalisation, comment appréhender les spécificités des relations du travail dans les organismes sans but lucratif (OSBL) ? Comment organiser sans risque une cohabitation vertueuse entre salariés, fonctionnaires, bénévoles, volontaires ou encore militants alors que la frontière de leurs statuts demeure fluctuante ?

Ce Juri’Expert est le premier ouvrage dédié à l’ensemble des problématiques rencontrées par les associations ou fondations employeurs.

Il présente non seulement tout le droit commun du travail et de la Sécurité sociale mais également les statuts particuliers ainsi que les spécificités conventionnelles des secteurs d’activité portés par les OSBL : sport, animation, médico-social, formation, insertion, spectacle vivant…

Feuilletez des extraits de l'ouvrage !

• Feuillet mobile "Associations"

Ce bulletin d'actualités à mises à jour propose une analyse des dispositions de droit commun des associations, de leur création à leur dissolution ainsi qu'une étude des associations à statut particulier

82 dossiers pour un approche exhaustive et thématique.

Dans ce classeur, vous retrouverez tous les principes qui régissent la vie d'une association ainsi que les régimes propres des fondations et des associations à statut particulier.

• Code du travail 2011

• Code de la santé publique 2011

Les codes Dalloz offrent un accès direct et efficace à tous les textes législatifs et réglementaires, régulièrement mis à jour, à la jurisprudence résumée la plus pertinente et si nécessaire, à des commentaires pour mieux préciser la portée juridique des textes

Le Code de la santé publique 2011 reste placé sous le signe d'une intense activité législative et réglementaire, marquée par la loi du 21 juillet 2009 - et ses nombreux décrets d'application - portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, qui a pour objectif de moderniser le système de santé, avec la mise en place notamment des agences régionales de santé (ARS).

Cette nouvelle édition est également à jour du décret du 28 juin 2010 relatif à l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), de la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (dite Grenelle II), de la loi du 14 mars 2011 d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (LOPPSI II) et de la loi du 22 mars 2011 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques.

• Code du handicap 2011

Cette 2e édition du Code du handicap, dans la continuité de la première édition (épuisée en 18 mois), présente l'ensemble des droits dont peut bénéficier une personne handicapée dans tous les domaines de la vie courante : santé, emploi, famille, éducation, logement, vie quotidienne, ressources, discrimination, etc.

À travers des commentaires vulgarisés et simplifiés, ce code doit permettre d'apporter aux handicapés et à leurs familles (5 à 10% de la population française sont concernés par le handicap) des réponses claires, précises et rapides sur toute une série de questions sur le handicap et de garantir ainsi l'effectivité de leurs droits face aux difficultés constantes qu'ils rencontrent.

Construit selon un plan thématique, puis à travers une articulation d'articles législatifs ou réglementaires et de commentaires explicatifs, cette 2e édition met particulièrement l'accent sur la partie "Emploi" (calcul de l'obligation d'emploi des personnes handicapées ; suppression des contrats aidés), la partie "Éducation" et "Vie quotidienne" qui intègre la totalité des modifications concernant l'accessibilité et l'exonération des personnes handicapées au malus écologique.

Par ailleurs, tous les montants des aides et allocations ont été actualisés et sont pris en compte les arrêts les plus récents notamment sur l'accessibilité.

• Code des droits contre l'exclusion

Face à l'augmentation des demandeurs d'emploi, la crise du logement et le nombre de foyers surendettés, les politiques publiques se devaient d'intervenir et de conduire des réformes majeures pour la solidarité.

C'est le cas, notamment, avec la généralisation du Revenu de solidarité active (RSA), du Contrat unique d'insertion (CUI), du Droit au logement opposable (DALO) ou encore de la loi portant réforme du crédit à la consommation. Devant les multiples enjeux économiques et sociaux, la lutte contre les exclusions est, aujourd'hui, une priorité nationale qui aborde nécessairement la question de l'accès aux droits.

Cet ouvrage réunit les principales mesures, reliées les unes aux autres, commentées, clarifiées et souvent illustrées par des exemples.

• Convention collective nationale du sport, commentée

La Convention Collective Nationale du Sport a donné lieu à une négociation entre les partenaires sociaux d'une durée exceptionnelle de 7 années.

Ce texte a en définitive vu le jour le 7 juillet 2005 puis a été étendu par le Ministre de l'Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement plus d'un an après, soit le 21 novembre 2006.

Cet arrêté d'extension valide de nombreuses dispositions mais a néanmoins ôté certaines souplesses juridiques de grande importance, telles que la modulation du temps de travail, la mise à la retraite anticipée, la "forfaitisation" du temps de travail des entraîneurs.

Destiné aux associations et fédérations relevant du monde sportif, ainsi qu'à leurs conseils, cet ouvrage analyse point par point les dispositions du texte conventionnel étendu et apporte, au travers d'exemples concrets, des réponses pratiques aux questions que posent l'application de la convention collective du sport.

• Les services à la personne

Qu'il s'agisse de l'accompagnement des personnes âgées, handicapées ou des familles, ou de prestations de ménage, de repassage, de garde d'enfants à domicile..., la palette de l'offre de services se diversifie.

Cet ouvrage traite tous les aspects de l'activité des services à la personne :
• l'ensemble des réglementations, notamment celle issue de la loi du 26 juillet 2005 et de l'ordonnance du 1^er décembre 2005 : autorisation, agréments (simple et qualité), droit des personnes, contrats, tarification, procédure d'évaluation, classification des emplois (conventions collectives)... ;
• les différents dispositifs de financement et de solvabilisation : politique des organismes sociaux et privés, chèque emploi-service universel (CESU), exonération de charges et réduction d'impôt ;
• les éléments d'organisation et de stratégie à prendre en compte pour développer et professionnaliser ce secteur : qualification des intervenants, fonctionnement des services, approche qualité et certification, travail avec les enseignes...

Pour la première fois, un ouvrage de référence complet et synthétique parait sur les services à la personne. Il constitue un instrument de travail indispensable pour les organismes existants et pour tous ceux, nombreux, qui désirent créer une activité de services à la personne.

• Manager les bénévoles

Le bénévolat est au coeur d'une ambiguïté. Noble et légitime, l'action des bénévole est reconnue comme un apport indispensable aux besoins de notre société.

Soumis à des responsabilités toujours plus lourdes et à une exigence accrue de professionnalisme, les bénévoles peinent à s'engager autant et aussi pertinemment qu'on le souhaiterait.

Les enjeux du bénévolat recouvrent plusieurs problématiques qu'il faut savoir comprendre pour les affronter : les raisons de l'engagement individuel, le cadre juridique e fiscal du bénévolat, l'exercice des responsabilités, le management individuel et collectif, les ressources apportées et les ressources requises. L'ouvrage mêle compréhension des enjeux, connaissance du cadre juridique et des compétences managériales nécessaires.