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Culture


  • Associations membres de la fédération française des festivals internationaux de musique

Cette fiche technique applique les critères de non-lucrativité aux activités exercées par les associations membres de la fédération française des festivals internationaux de musique.
Télécharger les critères de non-lucrativité aux activités exercées par les associations membres de la fédération française des festivals internationaux de musique, extrait du Juri'Guide no 3, Fiscalité des associations , 2e édition, 2008.



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  • Associations ayant pour activité la projection de films

Ce rescrit permet de déterminer le régime fiscal des associations qui ont pour activité la projection de films.
Télécharger le régime fiscal des associations qui ont pour activité la projection de films, extrait du Juri'Guide no 3, Fiscalité des associations , 2e édition, 2008.




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  • Associations artistiques et culturelles

Cette fiche technique applique les critères de non-lucrativité aux activités exercées par les associations artistiques et culturelles.
Télécharger les critères de non-lucrativité aux activités exercées par les associations artistiques et culturelles, extrait du Juri'Guide no 3, Fiscalité des associations , 2e édition, 2008.



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  • Associations exploitant des lieux de spectacles vivants

Cette fiche technique applique les critères de non-lucrativité aux activités exercées par les associations exploitant des lieux de spectacles vivants.
Télécharger les critères de non-lucrativité aux activités exercées par les associations exploitant des lieux de spectacles vivants, extrait du Juri'Guide no 3, Fiscalité des associations , 2e édition, 2008.



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  • Organisation d'un festival de musique

Ce rescrit détermine les conditions selon lesquelles l'activité d'organisation de spectacles exercé par les associations, n'est pas soumise aux impôts commerciaux.
Télécharger les conditions selon lesquelles l'activité d'organisation de spectacles exercé par les associations, extrait du Juri'Guide no 3, Fiscalité des associations , 2e édition, 2008.




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  • Maisons des jeunes et de la culture

Ce rescrit permet de déterminer les critères de non-lucrativité des activités exercées par les maisons de jeunes et de la culture.
Télécharger les critères de non-lucrativité des activités exercées par les maisons de jeunes et de la culture, extrait du Juri'Guide no 3, Fiscalité des associations , 2e édition, 2008.




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