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> A LA UNE
Association | Vie associative | 20/02/2020
Elections municipales : la vie associative au cœur du scrutin
À l’occasion des prochaines élections municipales, Le Mouvement associatif sensibilise le grand public à l’importance de la vie associative dans les territoires.

Source : Le Mouvement associatif, "Elections municipales 2020 – La vie associative : une richesse locale", janv. 2020
Le Mouvement associatif, communiqué de presse du 29 janv. 2020
Accès libre
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Collectivité publique - Administration | 19/02/2020
Villes et associations face à la précarité alimentaire
Une étude publiée par l’association France urbaine recense les initiatives mises en place par 21 villes et agglomérations françaises pour répondre aux enjeux de la précarité alimentaire. 

Source : France urbaine, "Les villes face aux défis de la précarité alimentaire – Expériences françaises", janv. 2020
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Social | Cotisation sociale | 19/02/2020
Aides à domicile : précisions sur l’exonération de cotisations
Une circulaire Agirc-Arrco fait le point sur le dispositif d’exonération prévu à l’article L. 241-10 du code de la Sécurité sociale au titre des aides à domicile à destination des associations et entreprises déclarées et des organismes habilités ou conventionnés qui interviennent auprès de publics fragiles (personnes âgées et/ou dépendantes, handicapées, etc.).


Source : Agirc-Arrco, circ. n°2019-19-DRJ du 23 déc. 2019 Lire la suite


Économie sociale - Insertion | 18/02/2020
Responsabilité sociétale des entreprises : un guide pour saisir le sens de la loi Pacte
L’Observatoire de la responsabilité sociétale des entreprises (ORSE) et le Collège des directeurs du développement durable (C3D) ont publié un guide pour inviter les entreprises à se saisir de la loi Pacte et repenser leur place dans la société.


Source : ORSE, C3D, "Loi Pacte & raison d’être – Et si on passait à la pratique ?", janv. 2020
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Social | Personne handicapée | 17/02/2020
Objectif : 40 000 mises en emploi d’ici à 2022
L’Union nationale des entreprises adaptées (UNEA) et Pôle emploi ont récemment signé une convention de partenariat pour permettre aux entreprises adaptées (EA) de recruter davantage. 

Source : Pôle emploi, UNEA, convention de partenariat nationale du 17 janv. 2020 Lire la suite


Action sociale | 17/02/2020
Déploiement des conventions territoriales globales
Une circulaire de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) en date du 16 janvier 2020 précise les modalités de déploiement des conventions territoriales globales (CTG) qui doivent permettre de dynamiser le pacte politique entre les caisses d’allocations familiales et les collectivités territoriales et de favoriser le développement de nouveaux services aux familles. 

Source : CNAF, circ. n°2020-01 du 16 janv. 2020
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La réforme de la philanthropie à la française : la révocation de l’« édit Aillagon » ! par Wilfried  Meynet,  Avocat associé, Alcyaconseil

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